Alexis Hluszko Le terrain de chasse du roi. Les capitaineries royales de chasse en Ile-de-
 

A. Hluszko
Le terrain de chasse du roi.
Les capitaineries royales de chasse en Ile-de-France à la fin de l'ancien régime et sous la Révolution

2009.
Livre neuf.
Montbel, 240 pages.

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Une étude inédite sur la chasse dans les capitaineries en Île-de-France, terrain de chasse réservé au roi et aux princes, à la fin de l'ancien régime et sous la Révolution. Elle s'appuie sur de nombreux documents, anecdotes et témoignages et évoque la rupture révolutionnaire et la démocratisation du droit de chasse.

Détaillant l'évolution, les usages, l'organisation et l'importance de la chasse nobiliaire et royale, l'ouvrage décrit le fonctionnement des capitaineries.

Il présente ensuite les revendications du tiers état et les tensions dans le monde rural à l'approche de 1789. La pratique du piégeage et les circuits de braconnage y sont largement décrits.

Enfin, la partie sur la Révolution relate l'engouement désordonné des nouveaux citoyens chasseurs, les débats parlementaires qui accompagnèrent ces bouleversements, et les difficultés pour régir et organiser la pratique cynégétique dans un pays en plein bouleversement.

Alexis Hluszko travaille à la direction générale de l'Office national des forêts. Cet ouvrage découle de son mémoire universitaire soutenu en juin 1989, année du bicentenaire de la Révolution.

◼︎ Paris, Montbel, 2009. In-12, 13,5 x 20 cm, broché, 240 pages.


TABLE DES MATIÈRES

Préface de Jean-Noël Cardoux

Introduction

Première partie

La chasse et son évolution sous l'ancien régime

I Droit de chasse, origine, fondement

Évolution de la chasse de l'antiquité au moyen âge

La chasse de la période médiévale à l'époque moderne

II La chasse au xviiie siècle : un privilège lié à la noblesse

Le développement de la vénerie et de la chasse à courre

Droit de chasse et justice

Chasse et port d'arme

Chasse et éducation noble

Chasse et consommation de gibier

III Les capitaineries royales de chasse, cadre d'une pratique cynégétique incarnée par la vénerie royale

La création des capitaineries royales de chasse

La vénerie royale

Une société particulière

Finances et organisation de la vénerie royale

IV Le fonctionnement quotidien des capitaineries royales

L'étendue des capitaineries en Île-de-France au XVIIIe siècle

Le personnel et le fonctionnement des capitaineries

Le capitaine

Le personnel d'encadrement des capitaineries royales

Les gardes-chasse des capitaineries royales

Les finances des capitaineries

Le fonctionnement des capitaineries et leurs règlements

L'interdiction de la chasse

Les restrictions en matière d'armes à feu et d'appareils de capture

Une commercialisation contrôlée du gibier complète ce dispositif

Ces restrictions générales s'accompagnent de lourdes contraintes en matière de pratiques agricoles

Les remises à gibier

V Le déroulement des chasses royales

Pratiques et déplacements annuels de la vénerie royale

Un fonctionnement abusif détourne les capitaineries de leur rôle

VI Braconnage et tolérances officieuses

Un braconnage endémique

Un délit pluriel qui revêt différentes formes

Un délit mineur : occasion et opportunité

Un délit de braconnage prémédité mais restreint

Le braconnage organisé, source de revenu ou de plaisir

Le cas particulier du braconnage rémunérateur, œuvre d'une sociabilité originale

Des outils adaptés

Des organisations bien rodées

Le marché du gibier, ses prix, sa taxation

VII Répression et sanction du braconnage

La lutte contre le braconnage

Les procès-verbaux et leurs enseignements

Analyse des procès et amendes

Un exemple de jugement pour braconnage

Le braconnage dans les parcs du château de Versailles

La sanction du braconnage

VIII La pratique quasi tolérée d'une chasse non noble sous l'ancien régime


Deuxième partie

Protestations, cahiers de doléances et fièvres populaires

I Plaintes, requêtes et murmures avant-coureurs

Les dégâts de gibier

Les dégâts occasionnés par les lapins de garenne

Les dégâts de gibier occasionnés aux cultures

Les arrêts relatifs aux dégâts de gibier, de 1778 et 1779

Les plaintes à l'égard des gardes-chasse

Les plaintes contre la chasse et les capitaineries

II Les cahiers de doléances

Le corpus

Extraits des cahiers de doléances

Analyse chiffrée des sujets ayant trait à la chasse

La répartition spatiale des plaintes

III Foules et revendications


Troisième partie

La chasse sous la Révolution

I L'abolition des privilèges

La suppression du droit exclusif de chasse

II Passions cynégétiques et suppression des capitaineries

Le décret du 22 avril 1790, premier réel cadrage pour la chasse

III Nouvelles questions, nouveaux débats et droits

Un vide juridique concernant la pratique de la chasse

Le décret du 22 avril 1790, premier cadre réel pour la chasse

La chasse sous la Révolution : une pratique désordonnée et peu contrôlée à la limite du braconnage permanent

De l'époque napoléonienne à 1844 : la construction progressive d'un appareil juridique encadrant la chasse


Conclusion


Annexes

Réflexions sur les chasses et les capitaineries

Cartes

Capitainerie de Fontainebleau

Capitainerie de Saint-Germain-en-Laye

Capitaineries de Corbeil et de Sénart

Capitainerie de la varenne du Louvre et parcs de Meudon et Chaville

Capitainerie de Vincennes

Capitainerie de Compiègne

Capitainerie de Halatte

Capitainerie des Tuileries, du bois de Boulogne, château de Madrid et La Muette

Capitainerie de Montceaux et plaines de Meaux

Bibliographie & sources

Sources imprimées contemporaines

Ouvrages généraux et usuels

Études spécialisées

Documents des Archives nationales

Cartes


EXTRAIT

La pratique quasi tolérée d'une chasse non noble sous l'ancien régime

Bien que les dispositions législatives proscrivent l'exercice roturier de la chasse, tout laisse à penser que, dans le bassin parisien, des exploitants aisés et des roturiers, bourgeois ou non, ont pu s'adonner à des formes de chasse pour lesquelles ils bénéficiaient de tolérances tacites. 

Une frange de la bourgeoisie côtoyait de par son assise dans la société d'ordre — aux contours de plus en plus flous à mesure que l'on s'avance vers la fin de l'ancien régime — une partie de la noblesse. Dans le cadre de ces modes de vie convergents, d'échanges et d'invitations, des bourgeois aisés ou en voie d'anoblissement furent conviés à suivre des chasses nobles, ou à y participer. Au-delà de ces occasions ponctuelles, de riches bourgeois vivant noblement ont également pu profiter avec régularité des opportunités offertes par les officiers des capitaineries qui affermaient des cantons de chasse éloignés des demeures et lieux fréquentés par le roi lors de son séjour dans les capitaineries comme certains témoins le rapportent.

Historiquement, une ordonnance de Charles VI datant de 1366, avait autorisé la chasse aux « bourgeois vivant de leurs rentes ». En 1601, une nouvelle ordonnance supprime cette disposition. Il n'en demeure pas moins qu'à l'aube de la Révolution un « marchand ou tout roturier possédant fief ou haute justice peut chasser et permettre à ses enfants ou amis de chasser sur ces terres ». Si le nombre d'intéressés fut vraisemblablement restreint, on voit bien qu'une certaine perméabilité des règlements, voire des aménagements négociés au cas par cas, a profité à des bourgeois avertis et aisés qui ont pu jouir d'une activité cynégétique — discrète car marginale et donc peu connue — sous l'ancien régime.

Bien que l'affermement du droit de chasse ait en principe été interdit, il était bien pratiqué et permettait à des roturiers aisés de chasser sur les grands domaines agricoles, dans les plaines céréalières ou dans les grands massifs boisés d'Île-de-France.  Des arrêts réitérant cette interdiction ont régulièrement été pris, illustrant bien que les dispositions originelles restrictives étaient outrepassées.

Une certaine tolérance encadrait et limitait une pratique trop ouverte de l'affermement du droit de chasse. Cette tolérance constituait de facto une soupape de sécurité permettant aux uns de chasser et aux autres de percevoir une rémunération, mais générant aussi un flou aux contours variables.

Certains modes de chasse particuliers et n'entrant pas en concurrence directe avec les modes de chasse noble, par essence ostentatoires, étaient ainsi affermés par des propriétaires terriens et tolérés par le pouvoir. Celui-ci préférait légaliser et encadrer certaines pratiques précises et ainsi canaliser la chasse plutôt que d'avoir à lutter contre un braconnage d'ampleur qui aurait entraîné des tensions perpétuelles et incontrôlables. Ainsi J. Henriquez précise dans son Dictionnaire raisonné du droit de chasse, ou Nouveau code des chasses paru en 1784 qu'il « est défendu de l'affermer [la chasse] et de la comprendre dans le bail d'une terre mais qu'il est permis de louer la chasse aux lapins dans les garennes, considérée comme un objet de profit et de revenu et non comme un droit honorifique… qu'il est… permis de louer la chasse aux oiseaux de passages tels que les oies sauvages, canards, bécassines, pluviers, vanneaux… [et] …que l'on considère comme un revenu casuel dont on ne peut tirer du profit que pendant quelques mois de l'année ; d'ailleurs, cette chasse ne se fait que sur les rivières, étangs et dans les endroits marécageux dès lors il n'y a pas lieu de craindre que ceux à qui on l'a louée tirent sur le gibier ordinaire… »

Certains roturiers bénéficiaient de ces dispositions pour pratiquer des types de chasse qui n'entraient pas directement en concurrence avec les modes cynégétiques nobles.  Dans le droit fil de ces dispositions, un fermier pouvait être autorisé par le seigneur de fief à chasser . Il existait dans ces cas des formes d'accord entre les deux parties concernant la fourniture de gibier en échange du droit de chasse. Ce type de cession du droit de chasse pouvait également intervenir entre un seigneur de fief ou haut-justicier valétudinaire  et un chasseur dont il était responsable, à condition de faire enregistrer cette décision au greffe de la maîtrise.

On voit que des tolérances et des déclinaisons locales permettaient de déroger au cadre législatif de l'ancien régime restrictif si l'on considère uniquement les fondements généraux de ce dernier.

Il existait bien, à l'aube de la Révolution, des formes de chasse roturières tolérées et dont les limites mouvantes reposaient sur des dispositions législatives circonscrites, des niches, que les usages locaux fondés sur des rapports de force, mais aussi le pragmatisme des acteurs en présence intégraient avec plus ou moins de discrétion et d'habileté à leurs profits respectifs. On peut aussi rappeler que les pratiques et les tolérances étaient différentes selon les provinces, puisque dans certaines régions du sud-ouest du royaume par exemple, les tolérances en matière de chasse étaient beaucoup plus lâches que dans d'autres. Il est d'ailleurs intéressant de constater qu'aujourd'hui encore cette région est particulièrement attachée à ses particularismes locaux et qu'une forte pratique cynégétique y perdure.

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